Informations réglementaires
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par RPG Electric, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
5 Rue de sources, Brignancourt 95640
- Forme juridique : SAS RPG ELECTRIC
- SIREN / SIRET : 944 116 334 00011
- RCS : 944 116 334 R.C.S Pontoise
- Capital social : 10000 Euros
- TVA intracommunautaire : FR36944116334
- Téléphone : 06 88 19 19 38
- E-mail : via le formulaire de contact
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Thomas RENAULT, en sa qualité de Président.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Raison sociale de l'hébergeur, adresse, téléphone — à compléter selon votre prestataire]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive de RPG Electric ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
RPG Electric s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, RPG Electric ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. RPG Electric n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur accessibilité.
Dernière mise à jour : à compléter.